Déposée le 27 mars 2006 par la société MONSIEUR MICHEL ESCUREDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « 99% SANS MARQUE »
Le déposant est la société MONSIEUR MICHEL ESCUREDO domicilié(e) 176, RUE ACHARD, Z.A. ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 908 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL ESCUREDO SERIDIAL domicilié(e) 176, RUE ACHARD, Z.A. ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 99% SANS MARQUE est expirée depuis le 27 mars 2016.
MONSIEUR MICHEL ESCUREDO a également déposé les autres marques suivantes : 100% SANS MARQUE , Eau Ferret
MONSIEUR MICHEL ESCUREDO - 176, RUE ACHARD, Z.A. ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 324908656
MONSIEUR MICHEL ESCUREDO SERIDIAL - 176, RUE ACHARD, Z.A. ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
– vêtements, chaussures, chapellerie.– malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.Ustensiles et récipients pour le menage ou la cuisine non electrique (ni en metaux precieux, ni en plaqué). Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; et notamment carafe d'eau et bouteilles en verre.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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